CGU-CGV

Le site internet www.snhf.org (ci-après : « le site ») est édité par l’association de droit privé SOCIETE NATIONALE D’HORTICULTURE DE FRANCE (ci-après : « SNHF »), association reconnue d’utilité publique par décret du 11 août 1855, reconnue d’intérêt général depuis octobre 2012, située 84 rue de Grenelle à Paris (75007)

Directeur de la publication : Dominique Douard, président de la Société Nationale d’Horticulture de France

Email de contact : webmaster@snhf.org

Numéro de téléphone : 01.44.39.78.78 – Numéro de fax de contact : 01.44.39.78.95

SIRET : 784 311 680 000 10

Le site est hébergé par la société OVH, SAS située 2 rue Kellermann à Roubaix (59100), immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après : les « CGVU ») régissent toute utilisation des services accessibles depuis le site.

Tout utilisateur reconnaît être capable juridiquement et avoir lu et accepté expressément l’intégralité des présentes CGVU.

Les présentes CGVU constituent le socle unique de la relation commerciale entre la SNHF et ses utilisateurs.

 

« Commande » : désigne tout achat de produits ou services validé par SNHF effectué sur le site par un utilisateur.

« Utilisateur » : désigne toute personne qui utilise le site et/ou qui passe une commande sur le site.

Pour pouvoir passer une commande, tout utilisateur doit préalablement s’inscrire et créer un compte sur le site, en complétant tous les champs obligatoires et en validant les présentes CGVU.

Un seul et unique compte est autorisé par utilisateur. En cas de non-respect de cette disposition, la SNHF se réserve le droit de supprimer les comptes de l’utilisateur concerné.

Tout utilisateur garantit à la SNHF la véracité et l’exactitude des informations fournies lors de la création de son compte et lors du processus de commande.

En conséquence, la SNHF ne pourra être tenue pour responsable de l’inexactitude ou de la non pertinence des données et informations émanant de l’utilisateur.

La SNHF se réserve le droit de refuser toute commande de la part d’un utilisateur identifié avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure.

La SNHF se réserve également le droit de refuser toute commande présentant une quantité anormale de produits.

Les étapes de la commande sont :

  1. Sélection des articles et constitution d’un panier ;
  2. Récapitulatif et validation du panier ;
  3. Login ou création d’un compte client ;
  4. Acceptation des CGVU par une case à cocher;
  5. Validation du compte client (si l’utilisateur n’est pas encore client) via un lien de confirmation envoyé sur l’adresse email de l’utilisateur;
  6. Choix du lieu et du mode de livraison lorsque la commande comporte des produits ;
  7. Récapitulatif de la commande reprenant les informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits et services qui font l’objet de la commande ;
  8. Recueillement de l’accord exprès de l’utilisateur à renoncer à son droit de rétractation si sa commande porte sur un don et/ou son adhésion à la SNHF
  9. Paiement de la commande avec le détail des moyens de paiement acceptés ;
  10. Envoi d’un email de confirmation reprenant les informations indiquées lors du récapitulatif de la commande ainsi que les coordonnées de contact de la SNHF (adresse postale, email de contact, numéro de téléphone). Cet email de confirmation contient également les CGVU accessibles dans un support imprimable Cet email de confirmation matérialise la conclusion du contrat et fait courir le délai de livraison si la commande comporte des produits ;

En cas de paiement par virement bancaire, l’email de confirmation sera envoyé à l’utilisateur le jour de la réception effective du virement bancaire par SNHF.

 En cas de paiement par carte bancaire, l’email de confirmation sera immédiatement envoyé à l’utilisateur après l’acceptation du paiement par la banque CIC.

En cas de paiement par chèque bancaire, l’email de confirmation sera envoyé à l’utilisateur après réception et encaissement effectif du chèque bancaire.

En cas de paiement par mandat administratif, l’email de confirmation sera envoyé à l’utilisateur après réception et encaissement effectif du mandat.

Les prix des produits affichés sur le site sont indiqués en euros et sont entendus toutes taxes comprises, hors participation aux frais de livraison.

Toute modification de la T.V.A sera automatiquement et immédiatement répercutée sur le prix des produits. Il en sera de même en cas de création d’une nouvelle taxe obligatoire

La SNHF peut à tout moment modifier les prix des produits qu’elle propose sur son site.

Toutefois, les produits sont toujours facturés sur la base des prix indiqués par la SNHF lors du récapitulatif de la commande et dans l’email de confirmation de la commande.

Le paiement peut s’effectuer sur le site :

  • Par carte bancaire : au moment du paiement par carte bancaire, l’utilisateur est renvoyé vers le site internet de la banque CIC via un protocole sécurisé https.

La SNHF rappelle que les données bancaires des utilisateurs sont cryptées dès leur saisie et qu’elle ne détient à aucun moment les coordonnées bancaires des utilisateurs, lesquelles sont uniquement et provisoirement conservées par la banque CIC.

  • Par virement bancaire : le virement est effectué sur le compte de la SNHF ouvert auprès de la banque CIC.

Le RIB de la SNHF est mis à la disposition de l’utilisateur lors du processus de commande.

  • Par chèque de banque : Le chèque de banque est un moyen de paiement réservé aux utilisateurs possédant un compte bancaire français uniquement et n’est envisageable que pour les commandes dont le montant total est inférieur à 500 euros TTC.
  • Par mandat administratif.

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.

Dans le cas exceptionnel où le produit commandé serait indisponible après la validation d’une commande, l’utilisateur en sera informé dans les plus brefs délais par courriel ou par téléphone. La SNHF lui offrira alors le choix de :

  • échanger le produit commandé avec un autre produit proposé à la vente sur le site. En cas de différence de prix, l’utilisateur sera immédiatement remboursé de la différence ou devra payer un surplus équivalent à la différence de prix ;
  • annuler sa commande. La SNHF s’engage alors à rembourser l’utilisateur dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter du jour où son compte bancaire a été débité.

Dans le cas d’une commande composée de plusieurs produits, l’utilisateur ne pourra pas demander l’annulation de l’ensemble de la commande, au motif qu’un des produits commandés est indisponible.

L’échange ou l’annulation d’un produit indisponible n’affecte donc pas l’ensemble du contrat conclu entre l’utilisateur SNHF, lequel continue à produire ses effets en ce qui concerne les produits disponibles.

Sur le site, chaque produit est accompagné d’un descriptif et de photographies. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente.

Elles n’entrent donc pas dans le champ contractuel.

Article 6.1 : Modalités de livraison des produits

 La SNHF livre ses produits dans le monde entier.

Le coût de la livraison n’est pas inclus dans le prix du produit offert à la vente sur le site.  Il est appliqué en sus, et affiché en bas de chaque panier, au moment de la commande. Son montant dépend du poids du colis, du pays de destination et du mode de livraison choisi par l’utilisateur.

 Parmi tous les modes de livraison proposés sur le site, le mode de livraison par défaut est :

  • pour les envois de moins de 3 cm d’épaisseur : lettre suivie;
  • pour les envois de plus de 3 cm d’épaisseur : colissimo.

 Dès l’envoi du colis, l’utilisateur est prévenu par e-mail que l’expédition vient d’être faite et  la SNHF lui indique le numéro de colis qui lui permettra de faire le suivi de sa commande sur le site internet de La Poste www.laposte.fr/csuivi. La livraison est tenue pour faite quand le produit commandé (ou un avis d’instance) a été déposé dans la boîte à lettres.

 En cas d’erreur matérielle dans l’adresse de livraison indiquée par l’utilisateur lors du processus de commande, la responsabilité de la SNHF ne saurait être engagée en cas d’impossibilité de livraison ou de retard de livraison. Les éventuels frais de livraison supplémentaires seront alors, le cas échéant, mis à la charge de l’utilisateur.

En cas de livraison nécessitant une prise de rendez-vous avec l’utilisateur, la SNHF ne saurait être responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison due à l’indisponibilité de l’utilisateur.

En cas de manquement de la SNHF à son obligation de livraison dans les délais convenus, l’utilisateur a la faculté d’annuler la commande, dans les conditions prévues à l’article L. 138-2 du Code de la consommation.

Pour ce faire, l’utilisateur devra mettre en demeure la SNHF, par courrier recommandé avec avis de réception ou par un écrit sur tout autre support durable, de livrer le produit acheté dans un délai raisonnable (50% du temps initialement prévu). En l’absence de livraison à l’issue de ce délai raisonnable, l’utilisateur pourra annuler sa commande par courrier recommandé avec avis de réception ou par un écrit sur tout autre support durable.

La commande sera considérée comme annulée à la réception, par la SNHF, de la notification d’annulation adressée par l’utilisateur, à moins que la SNHF ne se soit exécutée entre-temps.

En cas d’annulation de la commande, la SNHF remboursera à l’acheteur la totalité des sommes perçues (prix du produit + frais de livraison) au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la notification d’annulation de la commande.

Article 6.2 : Délais de livraison des produits

 Les délais de livraison ne commencent à courir qu’à compter de la réception, par l’utilisateur, de son email de confirmation de la commande.

Les délais de livraison dépendent du mode de livraison choisi par l’utilisateur lors de la commande.

Article 6.3 : Transfert des risques

 Il appartient à l’utilisateur d’ouvrir le colis à réception afin d’en vérifier l’état. En cas d’endommagement du bien lié au transport, l’utilisateur peut refuser le colis. S’il l’accepte, il doit impérativement faire état de ses observations sur le bon de livraison du transporteur et prendre immédiatement attache avec la SNHF pour lui retourner le colis. Si la SNHF estime que la réclamation de l’utilisateur est fondée, les frais de retour seront remboursés à l’utilisateur et un produit de remplacement lui sera renvoyé sans frais.

Article 7.1 : Exercice du droit de rétractation

L’utilisateur personne physique dispose du droit de rétractation prévu aux articles L. 121-21 et suivants du Code de la consommation en ce qui concerne les produits vendus via la boutique en ligne de la SNHF.

En revanche, et conformément aux dispositions de l’article L. 121-21-8, 1° et 12° du même Code, l’utilisateur ne dispose d’aucun droit de rétractation pour les dons, les adhésions et les inscriptions aux manifestations proposées sur le site.

L’utilisateur a la faculté d’annuler toute ou partie de sa commande, sans motif, dans un délai de 14 jours à compter de la livraison du produit. La livraison est tenue pour faite quand le produit commandé (ou un avis d’instance) a été déposé dans la boîte aux lettres.

En cas d’une commande unique portant sur plusieurs produits livrés séparément, le délai de 14 jours court dès que le dernier produit de la commande aura été déposé (ou un avis d’instance) dans la boîte aux lettres.

L’utilisateur doit informer la SNHF de sa décision de se rétracter en lui adressant directement, avant l’expiration du délai de 14 jours, le formulaire de rétractation accessible sur le site ou toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.

Article 7.2 : Restitution des produits

Une fois son droit de rétractation exercé, l’utilisateur devra renvoyer à la SNHF le ou les produits sans délai, et dans tous les cas au plus tard dans les 14 jours suivant l’envoi de sa décision de se rétracter, à l’adresse suivante : 84 rue de Grenelle à Paris (75007)

Les frais de renvoi sont à la charge de l’utilisateur.

Le ou les produits devront être retournés à la SNHF dans leur emballage d’origine (ou dans un emballage similaire) correctement fermé, complet et étiqueté. A défaut, le remboursement du ou des produits pourra être refusé.

Le ou les produits qui ont été endommagés ou salis ne seront pas repris. Ils  seront alors réexpédiés aux frais de l’utilisateur, lequel devra s’acquitter au préalable des frais de réexpédition.

Article 7.3 : Modalités de remboursement

En cas d’annulation de la commande, la SNHF remboursera à l’utilisateur toutes les sommes reçues au titre de la commande concernée, frais de livraison inclus (à l’exception des coûts supplémentaires liés à un mode de livraison autre que le mode de livraison par défaut proposé par la SNHF lors du processus de passation de la commande).

En cas d’annulation partielle d’une commande, la SNHF remboursera à l’utilisateur toutes les sommes reçues au titre des produits restitués, hors frais de livraison.

Le remboursement sera effectué par le même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat, ou par virement bancaire, sans délai, et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de réception de la demande d’annulation.

Article 8.1 Dispositions générales

La SNHF s’engage à apporter tout le soin et la diligence nécessaires à l’exécution de ses obligations.

Il appartient à l’utilisateur d’apporter la preuve de la défaillance de la SNHF dans l’exécution de ses obligations.

Article 8.2 Accès au site

L’accès au site nécessite une connexion à internet haut débit.

La SNHF ne peut en aucun cas garantir que ses services ne subiront aucune interruption, eu égard aux difficultés techniques inhérentes au réseau internet.

De ce fait, sa responsabilité ne pourra pas être engagée, notamment, en cas de dysfonctionnement dans l’accès à ses services et de ralentissement temporaire de la vitesse d’ouverture des pages de son site.

Par ailleurs, la SNHF ne sera jamais responsable de tout dysfonctionnement ou détérioration du matériel téléphonique et informatique de l’utilisateur, notamment en raison d’une contamination par un virus.

En outre, l’utilisateur est seul responsable de son identifiant personnel et de son mot de passe et s’engage à ne pas les divulguer.

Dans le cas où le compte d’un utilisateur serait utilisé par un tiers non autorisé, l’utilisateur concerné par cette utilisation illicite s’engage à en informer la SNHF immédiatement, qui fera alors de son mieux pour prendre les mesures appropriées.

Article 8.3 Maintenance

La SNHF peut être amenée à assurer des opérations de maintenance sur son site.

Il est acquis que sa responsabilité ne pourra jamais être engagée en cas de suspension temporaire de l’accès à son site pour des raisons de maintenance.

La SNHF fera de son mieux pour prévenir ses utilisateurs de toute opération de maintenance à venir.

Article 8.4 Force majeure

La SNHF ne saurait être tenue pour responsable d’un manquement à l’une ou l’autre de ses obligations si ce manquement a été causé par un événement ayant un caractère de force majeure au sens de la jurisprudence française.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure : les grèves totales ou partielles, les intempéries, les épidémies, les blocages des moyens de transport ou d’approvisionnement, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, les restrictions gouvernementales ou légales, les blocages des réseaux et services de télécommunications et, de façon plus générale, tout autre cas indépendant de la volonté expresse de la SNHF empêchant l’exécution normale de ses obligations.

Il est expressément admis que la SNHF ne saurait être tenue pour responsable des éventuels dommages indirects de l’utilisateur tels que, notamment, la perte de marché, la perte de clientèle, la perte de bénéfice, l’atteinte à l’image de marque, l’action de tiers.

En tout état de cause, la responsabilité de la SNHF sera limitée aux sommes effectivement versées par l’utilisateur dans le cadre de sa commande.

Tous les éléments composant le site (textes, commentaires, marques, dénominations sociales, nom de domaine, dessins, images, charte graphique, logos, photos, base de données…) sont strictement protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la SNHF et/ou de ses partenaires.

Le fait pour l’utilisateur de pouvoir utiliser les services proposés par la SNHF n’emporte aucune cession ni aucune autorisation d’exploiter ou d’utiliser l’un des éléments composant le site.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site et/ou de l’un ou plusieurs de ses éléments est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SNHF.

La SNHF a déclaré le site auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le numéro X.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Toute demande en ce sens doit être adressée à la SNHF et à l’adresse suivante : SNHF, 84 rue de Grenelle, 75007 Paris.

Toute demande devra être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité (carte d’identité, passeport, permis de conduire) de l’utilisateur.

La SNHF dispose d’un délai maximal de deux mois suivant la réception de la demande pour y répondre.

Les données personnelles des utilisateurs sont collectées de manière loyale et licite à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et notamment pour lutter contre la fraude, afin de permettre à la SNHF de gérer les commandes de ses utilisateurs, et afin de permettre aux utilisateurs de recevoir des emails de la la SNHF.

Par ailleurs, les données à caractère personnel des utilisateurs pourront être divulguées si la SNHF y est contrainte en application d’une loi, d’un règlement, ou d’une décision de justice.

La SNHF se réserve le droit, afin de faciliter la navigation des utilisateurs sur le site, de placer des témoins de connexion (cookies ou fichiers similaires) sur leurs terminaux de connexion.

Le rôle des cookies est notamment d’identifier plus rapidement l’utilisateur lors de sa connexion et de faciliter la communication par voie électronique. Les cookies permettent également à la SNHF de mesurer l’audience du site.

La SNHF ne peut garantir le fonctionnement optimal du site si un utilisateur refuse la réception de cookies.

Toutefois, tout utilisateur peut refuser de recevoir des cookies de la SNHF en paramétrant son navigateur internet.

 

Si l’un ou plusieurs articles des présentes CGVU sont tenus pour non valides en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision de justice passée en force de chose jugée, les autres articles garderont toute leur force et leur portée.

En cas de conflit entre les registres informatisés de la SNHF et tout document sur support écrit ou fichier électronique de l’utilisateur, il est expressément convenu que les registres informatisés de la SNHF primeront sur les documents de l’utilisateur et seront seuls admis à titre de preuve.

La SNHF se réserve le droit de modifier à tout moment, partiellement ou totalement, les présentes CGVU. Tout utilisateur est réputé accepter la version en vigueur des CGVU à chaque nouvelle connexion.

Les présentes CGVU sont régies par le droit français.

Titre du menu